Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.F.T.
FOURRE Jean, Joseph, Eugène, Louis

Numéro de dépôt :
94525474
Date de dépôt :
15/06/1994
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Date d'expiration :
15/06/2004

Présentation de la marque A.F.T.

Déposée le 15 juin 1994 par la société FOURRE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « A.F.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la société FOURRE Jean domicilié(e) Le Moulin Neuf, 50150 SOURDEVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 338 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURRE Jean - France.

La marque A.F.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.F.T. est expirée depuis le 15 juin 2004.

FOURRE Jean a également déposé les autres marques suivantes : A.F.T. A.F.T. GARANTI , BURTA


FOURRE Jean, Joseph, Eugène, Louis - Le Moulin Neuf, 50150 SOURDEVAL - France - SIREN 379338569


FOURRE Jean - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Taillanderie, Coutellerie, Ferronnerie Quincaillerie, Articles de jardinage, à savoir, Outils à main entraînés manuellement

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).